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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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LES REMPARTS DE BEL AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES REMPARTS DE BEL AIR
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3512572
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2027
LES REMPARTS DE BEL AIR de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque LES REMPARTS DE BEL AIR

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque LES REMPARTS DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES REMPARTS DE BEL AIR arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651690 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-06-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.